San Francisco Frontiers - Zones à faibles émissions: une mesure à sévérité variable

L'instance a annoncé jeudi la censure de la suppression des ZFE, et l'assouplissement de l'artificialisation des sols, estimant que ces mesures étaient des "cavaliers législatifs", sans lien suffisant avec le texte initial.

Créées en 2019 et étendues en 2021, ces zones affichent l'objectif d'améliorer la qualité de l'air et de limiter les émissions de particules fines, responsables de maladies respiratoires et de 40.000 décès par an, selon Santé publique France.

Le texte exclut certains véhicules selon leur vignette Crit'Air en s'appuyant sur la mesure régulière de la qualité de l'air dans les agglomérations de plus de 150.000 habitants et les seuils recommandés par l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

- Paris et Lyon -

En proie à une pollution de l'air particulièrement et régulièrement élevée, Paris et Lyon sont les deux seules agglomérations actuellement contraintes par l'Etat de prendre des mesures d'interdiction de circulation.

Elles s'appliquent aux voitures Crit'Air 3, 4, 5 et non classés, soit les véhicules essence de plus de 20 ans et les diesels de plus de 15 ans.

Sur les 3,2 millions de voitures particulières du parc automobile des résidents de ces deux métropoles, environ 640.000 véhicules étaient concernés au 1er janvier 2025, selon le ministère de la Transition écologique. S'y ajoutent ceux des visiteurs et travailleurs du reste de l'Ile-de-France et des autres régions, également concernés par la mesure.

Les collectivités gardent la main sur les éventuelles dérogations et contrôles qu'elles souhaiteraient mettre en place.

Ainsi, dans l'agglomération parisienne, l'interdiction de circulation des véhicules particuliers, utilitaires et deux-roues Crit'Air 3 et plus, qui s'étend sur 77 communes autour de la capitale, est en vigueur du lundi au vendredi entre 8h00 et 20h00, sauf les jours fériés.

Paris permet par ailleurs aux détenteurs d'un "Pass ZFE 24H" (une dérogation individuelle sollicitable dans la limite de 24 journées par an), aux travailleurs en horaires décalés, aux personnes qui se rendent sur leur lieu de formation et aux véhicules utilisés pour accéder à des services médicaux de déroger à la règle.

A Lyon, où la ZFE s'étend sur cinq communes autour de la métropole, les restrictions sont en vigueur sept jours sur sept et 24 heures sur 24, y compris pour les véhicules en stationnement, contrairement à la Ville Lumière. Autre différence avec Paris, la capitale de la gastronomie a déjà mis en place des contrôles passibles de contraventions et d'amendes.

Des dérogations existent aussi, notamment pour les "petits rouleurs" et les travailleurs en horaires décalés.

- Initiatives municipales -

Outre Paris et Lyon, trois autres grandes métropoles appliquent, de leur propre initiative, une politique similaire: Grenoble, Montpellier, et Strasbourg.

Dans la capitale des Alpes, la ZFE s'étend sur treize communes et s'applique depuis le 1er janvier 2025 aux véhicules de Crit'Air 3 et plus. La métropole grenobloise indique avoir mis en place "une période pédagogique sans verbalisation" jusqu'au 30 juin 2026.

Certains axes échappent toutefois aux dispositifs, notamment les voies rapides en direction des massifs de montagnes et les routes desservant les hôpitaux, les gares et les parkings relais.

A Montpellier, la ZFE étendue actuellement sur onze communes, englobera les vingt restantes que compte la métropole dès le 1er juillet 2026, selon le site de la ville.

Pour les véhicules particuliers, utilitaires et deux-roues de Crit'Air 3 et plus, il est interdit de circuler sans dérogations pour les "petits rouleurs" ou les détenteurs d'un pass.

La métropole montpelliéraine a récemment décidé de prolonger la "période pédagogique" et de repousser la verbalisation des véhicules interdits à 2027.

Côté alsacien, le site institutionnel de Strasbourg informe que sa ZFE concerne déjà l'ensemble de l'eurométropole, à l'exception de certains axes routiers pour conserver des trajets de transit.

Le chef-lieu du Bas-Rhin et trois autres de ses communes prévoient d'étendre l'interdiction de circulation aux véhicules de Crit'Air 2 en 2028, tandis que les autres villes de la zone strasbourgeoise devront se décider au plus tard en 2027 pour une application l'année suivante, lit-on de même source.

- Ailleurs, les véhicules "non classés" -

Dans les autres agglomérations, ponctuellement concernées par la pollution de l'air, l'Etat impose une restriction de la circulation a minima, seulement pour les véhicules "non classés".

Cela concerne les voitures particulières immatriculées avant le 31 décembre 1996, pour les utilitaires, avant le 30 septembre 1997 et pour les poids lourds avant le 30 septembre 2001.

Le Mans et Saint-Nazaire, en Loire-Atlantique, où la pollution de l'air respecte régulièrement la valeur recommandée par l'Organisation mondiale de la santé (OMS), sont même exemptés d'obligations.

V.Mitchell--SFF