San Francisco Frontiers - Les députés entament dans la douleur l'examen du projet de loi simplification

Le projet de loi, en gestation depuis environ un an, doit mobiliser les députés jusqu'à la fin de la semaine, avec plus de 1.000 amendements appelés à être étudiés.

Mais seuls les quatre premiers d'entre eux, qui visaient tous à supprimer l'article premier du texte, ont pu faire l'objet d'un vote mercredi (ils ont été rejetés), la séance ayant été maintes fois suspendue dans le brouhaha.

Les députés Rassemblement national ont notamment multiplié les prises de parole pour dénoncer les événements de l'après-midi au sein du Palais Bourbon.

Des journalistes du média identitaire Frontières avaient dû être exfiltrés d'un rassemblement de soutien à des collaborateurs parlementaires de députés LFI, visés par un article de ce média.

Les élus RN ont dénoncé des intimidations et insultes à l'égard de ces journalistes, sous les huées des députés LFI. "Le groupe Rassemblement national n'acceptera pas que les travaux puissent se poursuivre", a déclaré le député RN Jean-Philippe Tanguy, réclamant que des sanctions soient prises.

Plus tôt, le ministre de la Fonction publique et de la Simplification, Laurent Marcangeli, avait défendu la nécessité du texte.

"Nous devons arrêter de tourner autour du pot et enfin entamer une véritable cure de simplification", a-t-il déclaré, en soulignant qu'un dirigeant d'entreprise passait en moyenne huit heures chaque semaine "à remplir de la paperasse".

- "Tronçonneuse" versus "coupe-ongles" -

Lors de son passage en commission, le texte a été profondément remanié, les députés ayant notamment supprimé des dizaines d'instances, dont les Conseils économiques sociaux et environnementaux régionaux (Ceser), ou encore les "Zones à faibles émissions" (ZFE) interdites aux véhicules les plus polluants.

Le gouvernement prévoit plusieurs amendements de rétablissement.

"Le gouvernement sera défavorable, par principe, à toute suppression d'opérateurs ou d'agences indépendantes", a indiqué M. Marcangeli.

"Le risque principal qui nous guette dans cet hémicycle", a-t-il averti, "c'est de céder d'un côté à la surenchère de ceux qui souhaitent manier avec violence tronçonneuse et hache et, de l'autre côté, ceux qui sont encore coincés entre le marteau et l'enclume d'une forme de soviétisme bureaucratique".

Le groupe Ecologiste et Social a défendu mercredi une motion de rejet préalable du texte, soutenue par les députés LFI, socialistes et communistes. Avec 111 votes favorables mais 135 voix contre, elle a été repoussée.

"L'ambition première de ce texte est totalement dénaturée", et il est devenu "anti-démocratique, anti-écologique et anti-social", a asséné le député écologiste Charles Fournier. "Ce n'est plus une simplification à laquelle on assiste, mais une grande liquidation."

"Lors de son passage en commission, les climatosceptiques, d'Horizons au Rassemblement national, ont pris part à cette fête de la dérégulation en menant une véritable offensive trumpiste", a aussi accusé la députée LFI Sandrine Nosbé.

"Vous n'aimez pas la tronçonneuse, ça, on le savait. Mais vous n'aimez même pas le sécateur, ni même le coupe-ongles", leur a rétorqué le député Guillaume Kasbarian (groupe macroniste).

J.Scott--SFF